Le Cabinet conçoit et met en œuvre les schémas contractuels adaptés aux enjeux de ses clients et qui s’inscrivent dans le contexte opérationnel qui leur est propre.
A travers la grande diversité des sujets traités dans de nombreux secteurs d’activité tant en France, en Europe, qu’à l’International, le Cabinet permet à ses clients de bénéficier de véritables études de cas sur lesquelles ils peuvent capitaliser et bâtir leurs propres projets.
Le Cabinet intervient régulièrement dans la conception et la mise en place de contrats de coopération industrielle, d’ingénierie, de protection de savoir-faire, de transfert de savoir-faire et de collaboration technique et/ou industrielle.
Le Cabinet accompagne ses clients dans leurs projets de valorisation de leurs actifs industriels ou intellectuels, qu’il s’agisse licences ou de cession de brevets, de transfert de savoir-faire industriel ou commercial, de contrats de licences de marques ou d’accords de coexistence. Ces contrats, spécifiques par essence, nécessitent une précision et une attention aux détails afin de veiller à la protection des actifs et des intérêts légitimes des parties. Ils peuvent également constituer les prémices d’une coopération plus intégrée et plus pérenne pouvant conduire à la création de joint-ventures ou à des cessions de branches d’activités.
Le Cabinet accompagne ses clients dans leurs projets de coopération, de partenariat, de vente, d’achat, de sous-traitance, de prestations de services ainsi que dans l’implémentation de projets d’ingénierie d’organisation, d’information ou juridique.
Le Cabinet assiste ses clients dans la conception de leur approche contractuelle, à travers la mise en place de conditions générales de vente ou d’achat portant sur tout type de produits ou de prestation de services.
Le Cabinet élabore également les contrats-type de ses clients et les assiste dans la révision, la négociation et la finalisation des contrats commerciaux susceptibles de leur être proposés par leurs partenaires.
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